FAHRZEUG MIT SENSORREDUNDANZ
Brevet européen · EP4242773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242773
- Numéro de demande
- EP23159371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)G01S 17/00 (2020.01)B60W 30/00 (2006.01)B60W 50/023 (2012.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 13/931 (2020.01)G01S 17/87 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)
- Priorité
- CN 202210224663 09.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Beijing Tusen Zhitu Technology Co., Ltd.
Beijing 100016, CN
Inventeur
JI, Pingyuan
Beijing, 100016, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.