ZERSTÄUBER
Brevet européen · EP4242916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242916
- Numéro de demande
- EP23175319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)G06M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14001603 07.05.2014
- Divisionnaire de
- EP15719724
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
EICHER, Joachim
55216 Ingelheim am Rhein, DE
WACHTEL, Herbert
55216 Ingelheim am Rhein, DE
HOELZ, Hubert
55216 Ingelheim am Rhein, DE
SCHULZ, Joern-Eric
55216 Ingelheim am Rhein, DE
MEISENHEIMER, Martin
55216 Ingelheim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.