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Brevet européen · EP4243021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243021
Numéro de demande
EP22859987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2022
Publié
13 sept. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G11C 11/4091 (2006.01)
G11C 11/4097 (2006.01)
G11C 7/06 (2006.01)
G11C 7/08 (2006.01)
G11C 7/12 (2006.01)
G11C 11/4094 (2006.01)
Priorité
CN 202110998264 27.08.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/097189 06.06.2022
Publication PCT
WO2023/024640 02.03.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

CHI, Sungsoo

Hefei, Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.