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Brevet européen · EP4243096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243096
- Numéro de demande
- EP23174762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H10H 20/851 (2025.01)H10H 29/24 (2026.01)F21S 2/00 (2016.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21K 9/64 (2016.01)F21S 8/00 (2006.01)H05B 47/10 (2020.01)H05B 45/20 (2020.01)
- Priorité
- JP 2015126776 24.06.2015JP 2016082968 18.04.2016
- Divisionnaire de
- EP20166868
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAKAWA, Masahiko
Yokohama-shi, 235-8522, JP
YAGI, Noriaki
Yokohama-shi, 235-8522, JP
KOBAYASHI, Kumpei
Yokohama-shi, 235-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.