SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP4243140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243140
Numéro de demande
EP23159424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
Priorité
JP 2022038035 11.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

NISHIDA, Akira

Tokyo, 103-0022, JP

FUKAE, Toshihide

Tokyo, 103-0022, JP

IIDA, Shinji

Tokyo, 103-0022, JP

KOBAYASHI, Ikuto

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.