BATTERIE

Brevet européen · EP4243184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243184
Numéro de demande
EP23158787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 50/474 (2021.01)
H01M 50/477 (2021.01)
H01M 50/533 (2021.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022036129 09.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi Chuo-ku, Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

WAKIMOTO, Ryoichi

Tokyo 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.