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Brevet européen · EP4243215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243215
Numéro de demande
EP23159791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 12/75 (2011.01)
H01R 13/6594 (2011.01)
H01R 24/50 (2011.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H04N 23/57 (2023.01)
Priorité
JP 2022034451 07.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Yamaichi Electronics Co., Ltd,

Yamaichi Electronics Co., Ltd.

2-16-2 Minamikamata Ota-ku, Tokyo 144-8581, JP

Inventeur

SHIMOYAMA, Takahiro

Tokyo, 144-8581, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.