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Brevet européen · EP4243221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243221
- Numéro de demande
- EP22215703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/635 (2006.01)H01R 4/48 (2006.01)H01R 13/193 (2006.01)H01R 13/533 (2006.01)H01R 13/629 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022034194 07.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 3 oct. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Japan Aviation Electronics Industry, Limited, 21-1, Dogenzaka 1-chome,, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, Japon → Japan Aviation Electronics Industry, Limited, 21-1, Dogenzaka 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, Japon
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
KIMURA, Akira
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.