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Brevet européen · EP4243238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243238
Numéro de demande
EP23157056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60L 53/60 (2019.01)
B60L 53/66 (2019.01)
B60L 53/67 (2019.01)
B60L 53/80 (2019.01)
B60L 58/12 (2019.01)
H02J 3/32 (2006.01)
H02J 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2022038235 11.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

WANG, Qianlong

Saitama, 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.