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Brevet européen · EP4243442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243442
- Numéro de demande
- EP22193848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04R 1/24 (2006.01)H04R 9/06 (2006.01)H04R 17/00 (2006.01)H04R 23/02 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)H04R 7/12 (2006.01)H04R 7/18 (2006.01)H04R 9/02 (2006.01)H04R 9/04 (2006.01)
- Priorité
- TW 111108651 09.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
WANG, Xiao-Qin
22181 New Taipei City, TW
PAN, Li-Ping
22181 New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.