ELEKTRISCHE HEIZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4243568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243568
Numéro de demande
EP22161052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
13 sept. 2023
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/50 (2006.01)
B60H 1/22 (2006.01)
F24H 3/04 (2022.01)
F24H 9/1863 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

Hildenbrand, Mathieu

68000 Colmar, DE

Salmon, Judie

67200 Strasbourg, FR

EDEL, Nicolas

68360 Soultz-Haut-Rhin, FR

MAGNIER, Gilles

90110 Rougemont-le-Chateau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.