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Brevet européen · EP4243576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243576
Numéro de demande
EP23159635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05H 1/54 (2006.01)
F03H 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200004391 08.03.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SITAEL S.p.A.

Via S. Sabino, 21, 70042 Mola di Bari (BA), IT

Inventeur

Andreussi, Tommaso

PISA, IT

Giannetti, Vittorio

LIVORNO, IT

Andrenucci, Mariano

CARRARA, IT

Ferrato, Eugenio

CECINA, IT

Piragino, Antonio

MORMANNO, IT

Cifali, Gianluca

CALCINAIA, IT

Leporini, Andrea

PONTEDERA, IT

Paissoni, Christopher Andrea

LIVORNO, IT

Kitaeva, Alena

PISA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.