LICHTKONZENTRATION UNKRAUTBEKÄMPFUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4243592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243592
Numéro de demande
EP21811480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01B 39/18 (2006.01)
A01M 21/00 (2006.01)
A01M 21/04 (2006.01)
Priorité
US 202063112691 P 12.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060317 08.11.2021
Publication PCT
WO2022/101759 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Earth Rover Limited

Agri Equip Centre Poultry Drive Edgmond Newport, Shropshire TF10 8JZ, GB

Inventeur

PARDELL, Ricard

Newport, GB

ROBINSON, Luke

Newport, GB

WHITEWOOD, David

Newport, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.