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Brevet européen · EP4243664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243664
- Numéro de demande
- EP21801491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47L 15/00 (2006.01)A47L 15/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020214200 11.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079769 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/101007 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
LUTZ, Stephan
86637 Zusamaltheim, DE
POLLITHY, Stefan
86735 Forheim, DE
WECKER, Markus
89355 Gundremmingen, DE
HOFFMANN, Igor
89407 Dillingen, DE
KIENLE, Marco
89426 Mödingen-Bergheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.