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Brevet européen · EP4243674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243674
- Numéro de demande
- EP21827213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/303 (2006.01)A61B 1/32 (2006.01)A61B 1/015 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US 202063113898 P 15.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060539 14.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101864 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
AVRAHAMOV, Ido
4691500 Rishpon, IL
SOLOMON, Kfir
4282300 Zoran, IL
SHACHRUR, Sefi
3707024 Pardes-Hana Karkur, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.