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Brevet européen · EP4243674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243674
Numéro de demande
EP21827213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 1/303 (2006.01)
A61B 1/32 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
Priorité
US 202063113898 P 15.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060539 14.11.2021
Publication PCT
WO2022/101864 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

AVRAHAMOV, Ido

4691500 Rishpon, IL

SOLOMON, Kfir

4282300 Zoran, IL

SHACHRUR, Sefi

3707024 Pardes-Hana Karkur, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.