SYSTEME ZUR BEHANDLUNG VON KLAPPENBLÄTTERN
Brevet européen · EP4243703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243703
- Numéro de demande
- EP21819577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202063113430 P 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060436 11.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101817 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
55404 Kiryat Ono, IL
3780800 Givat Ada, IL
74058 Nes Ziona, IL
6345506 Tel Aviv, IL
3702166 Pardes Hanna, IL
5020000 Beit Dagan, IL
563007 Yahud, IL
3706380 Pardes Hana-Karkur, IL
3079892 Caesarea, IL
Irvine, California 92614, US
Irvine, California 92614, US
3818309 Tel Aviv, IL
5867239 Holon, IL
3079892 Caesarea, IL
4020000 Kfar Vitkin, IL
3079892 Caesarea, IL
6249247 Tel Aviv, IL
53631 Givatayim, IL
3079892 Caesarea, IL
3079892 Caesaria, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.