REPOSITIONIERKLAMMER MIT VERLÄNGERUNG
Brevet européen · EP4243707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4243707
- Numéro de demande
- EP22729876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2022
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/128 (2006.01)
- Priorité
- US 202163202083 P 26.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/028774 11.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/250962 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITH, Paul
Smithfield, Rhode Island 02917, US
SHARMA, Deepak Kumar
Muzaffarnagar, 251001, IN
SINGH, Rajivkumar
Thane, 401107, IN
ADHIKARATH BALAN, Arun
Aluva 683106, IN
G, Sharath Kumar
Kanakapura 562117, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.