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Brevet européen · EP4243725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4243725
Numéro de demande
EP21892631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61F 2/08 (2006.01)
Priorité
US 202063111953 P 10.11.2020
Demande PCT
PCT/US2021/058417 08.11.2021
Publication PCT
WO2022/103688 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  3. 3 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

SEYKORA, Andrew W.

Hillsboro, Oregon 97124, US

WEDAM, Brandon

Hillsboro, Oregon 97124, US

SOMMERS, Mark B.

Hillsboro, Oregon 97124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.