STRUKTURELLE HÜLLE

Brevet européen · EP4244054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244054
Numéro de demande
EP21819723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 19/02 (2006.01)
B32B 19/04 (2006.01)
B32B 19/06 (2006.01)
Priorité
GB 202017801 11.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/079705 26.10.2021
Publication PCT
WO2022/101003 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Coeus Limited

8 St George's Street, Douglas, Isle of Man IM1 1AH, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WATS, Hendrik Johannes

Douglas Isle of Man IM1 1AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.