TINTENSTRAHLDRUCKSYSTEM MIT DÜSENVERDAMPFER

Brevet européen · EP4244068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244068
Numéro de demande
EP21707205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B41J 2/06 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/054065 18.02.2021
Publication PCT
WO2022/174907 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 23 oct. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Scrona AG, Grubenstrasse 9, 8045 Zurich → Seiko Epson Corporation, 4-1-6 Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  3. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  4. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  5. 14 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.08.2025

  6. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

Tokyo, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

8050 Zürich

Inventeur

SCHNEIDER, Julian

4132 Muttenz

SCHMID, Martin

8038 Zürich

GALLIKER, Patrick

8805 Richterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.