ROUE COMPOSÉE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS ASSEMBLABLES
Brevet européen · EP4244073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244073
- Numéro de demande
- EP21805531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60B 1/00 (2006.01)B60B 1/14 (2006.01)B60B 19/00 (2006.01)B60B 19/04 (2006.01)B60B 21/06 (2006.01)B60B 25/02 (2006.01)B60B 25/22 (2006.01)B60B 31/00 (2006.01)B60B 31/04 (2006.01)B60B 25/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011568 10.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080865 08.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101113 19.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Titulaire
73140 Orelle, FR
18110 Fussy, FR
18160 Saint Baudel, FR
18390 Moulins sur Yevre, FR
69510 Thurins, FR
Inventeur
73140 Orelle, FR
18110 Fussy, FR
18160 Saint Baudel, FR
18390 Moulins sur Yevre, FR
69510 Thurins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.