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Brevet européen · EP4244439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244439
Numéro de demande
EP21819962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04B 2/76 (2006.01)
E04B 2/78 (2006.01)
Priorité
IT 202000027453 16.11.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/060485 12.11.2021
Publication PCT
WO2022/101835 19.05.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

MANNI GREEN TECH S.r.l.

Via Righi, 7, 37135 Verona, IT

Inventeur

BENASCIUTTI, Enrico

37135 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.