BRENNKAMMERABSCHNITT MIT EINER GEHÄUSEABSCHIRMUNG
Brevet européen · EP4244469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244469
- Numéro de demande
- EP21801015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F01D 25/12 (2006.01)F23R 3/26 (2006.01)F04D 29/54 (2006.01)F23R 3/46 (2006.01)F23R 3/02 (2006.01)F02C 7/18 (2006.01)F02K 3/02 (2006.01)F23R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21153211 25.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078132 12.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/156925 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
FREJD, Mikael
60208 Norrköping, SE
NILSSON, Johan
61731 Skärblacka, SE
SILFVER, Daniel
60345 Norrköpping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.