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Brevet européen · EP4244501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244501
Numéro de demande
EP21802833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16F 1/44 (2006.01)
F16F 15/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000027029 11.11.2020
Demande PCT
PCT/IT2021/050361 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/101946 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 23 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.12.2024

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

OYEDEJI, Federico

41121 MODENA, IT

PELLICIARI, Matteo

41121 MODENA, IT

LANZONI, Luca

41121 MODENA, IT

TARANTINO, Angelo Marcello

41121 MODENA, IT

SALARDI, Enrico

41121 MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.