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Brevet européen · EP4244511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244511
- Numéro de demande
- EP21801511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 41/04 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 31/42 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 202021049688 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079817 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/101013 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
VANDAMME, Richard
28300 Lèves, FR
SOBRINO, Cecilio
37270 Montlouis sur Loire, FR
KAPADANE, Amol Bhaurao
Pune, IN
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