ROHRSCHELLE MIT SPITZWINKLIGEM FLANSCH
Brevet européen · EP4244513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244513
- Numéro de demande
- EP21802734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/11 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)
- Priorité
- EP 20207688 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080657 04.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101085 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
TATIC, Uros
2700 Wiener Neustadt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.