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Brevet européen · EP4244555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244555
- Numéro de demande
- EP21810948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020130185 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081112 09.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101201 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
REHAGE, Daniel
48149 Münster, DE
TENHUMBERG, Steffen
49080 Osnabrück, DE
STAUFENBERG, Gerrit
48143 Münster, DE
TIWISINA, Johannes
33829 Borgholzhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.