SYSTÈME AMÉLIORÉ DE DÉTERMINATION DE COEFFICIENT D'ÉCHANGE THERMIQUE

Brevet européen · EP4244589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244589
Numéro de demande
EP21801561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01K 17/20 (2006.01)
Priorité
FR 2011609 12.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080473 03.11.2021
Publication PCT
WO2022/101067 19.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 30 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  4. 11 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  5. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BRAILLARD, Olivier

13770 Venelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.