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Brevet européen · EP4244592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244592
- Numéro de demande
- EP21794874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 11/02 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20207868 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079470 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/100987 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
JOANNES, Luc
5030 Gembloux, BE
BOUWENS, Arno
1050 Bruxelles, BE
BOUSSEMAERE, Luc
1428 Lillois-Witterzée, BE
ANTOINE, Philippe
1457 Walhain, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.