ZEITMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4244681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244681
Numéro de demande
EP22817694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2022
Publié
20 sept. 2023
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04F 5/00 (2006.01)
G04G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021129880 16.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081832 14.11.2022
Publication PCT
WO2023/088847 25.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 28 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Realization Desal AG

Steinibachstr. 3, 6317 Oberwil bei Zug

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BONKE, Michael

6317 Oberwil bei Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.