SYSTEME UND VERFAHREN ZUR OPTIMIERUNG EINES ERDÖLVERTEILUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP4244688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244688
Numéro de demande
EP21892978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G05B 19/43 (2006.01)
F16L 55/10 (2006.01)
F17D 3/01 (2006.01)
Priorité
US 202063114407 P 16.11.2020
US 202117511358 26.10.2021
Demande PCT
PCT/US2021/059381 15.11.2021
Publication PCT
WO2022/104208 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

SENSIA LLC

Energy Tower IV, 15th floor 11750 Katy Freeway, Houston, TX 77079, US

Inventeur

OTTO, Ross Allen

Cochrane, Alberta T4C 1E1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.