SYSTEME DE COMMANDE D'UN ETAT D'UN OSCILLATEUR HARMONIQUE QUANTIQUE
Brevet européen · EP4244781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244781
- Numéro de demande
- EP21851618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06N 10/70 (2022.01)G06N 10/40 (2022.01)
- Priorité
- FR 2013755 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052371 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129807 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR
Inventeur
75012 PARIS, FR
69008 LYON, FR
75009 PARIS, FR
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.