ERMITTLUNG EINER SZENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4244824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244824
- Numéro de demande
- EP21816629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/764 (2022.01)G06T 7/73 (2017.01)G06T 17/00 (2006.01)G06V 20/00 (2022.01)G06V 20/64 (2022.01)
- Priorité
- US 202063113722 P 13.11.2020US 202117454020 08.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/072304 09.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/104325 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HAMPALI, Shreyas
San Diego, California 92121-1714, US
STEKOVIC, Sinisa
San Diego, California 92121-1714, US
FRAUNDORFER, Friedrich
San Diego, California 92121-1714, US
LEPETIT, Vincent
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.