ANTENNENANORDNUNG

Brevet européen · EP4244932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244932
Numéro de demande
EP21815160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 1/42 (2006.01)
H01Q 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 20207878 16.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/081827 16.11.2021
Publication PCT
WO2022/101498 19.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

AGC GLASS EUROPE

AGC Glass Europe

Avenue Jean Monnet 4, 1348 Louvain-La-Neuve, BE

AGC Inc.

Shin-Marunouchi Building 1-5-1 Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8405, JP

AGC Flat Glass North America, Inc.

11175 Cicero Drive, Suite 400, Alpharetta, GA 30022-1167, US

AGC Vidros do Brasil Ltda

AGC Vidros do Brasil Ltda.

Estrada Municipal Doutor Jaime Eduardo Ribeiro Pereira, No 500, Jardim Vista Alegre, CEP 12523-671 Guaratinguetá, São Paulo, BR

Inventeur

YOUSEFBEIKI, Mohsen

6041 Gosselies, BE

ADDACI, Rafik

6041 Gosselies, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.