TRAGSCHIENENSYSTEM MIT ABGRIFFELEMENT

Brevet européen · EP4244940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244940
Numéro de demande
EP21820200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
H01R 24/76 (2011.01)
Priorité
DE 102020131628 30.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082969 25.11.2021
Publication PCT
WO2022/112403 02.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 7 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LADSTÄTTER, Gerald

6833 Klaus, AT

MAYR, Gregor

6974 Gaißau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.