SYSTEME ZUR INTRAMEDULLÄREN KNOCHENFIXIERUNG

Brevet européen · EP4245233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245233
Numéro de demande
EP23175142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
20 sept. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 201462063526 P 14.10.2014
Divisionnaire de
EP15850096
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

HARSHMAN, Edward Scott

Woodinville, 98072, US

DIMMER, Steven Charles

Bellevue, 98005, US

STINSON, David Thomas

Woodinville, 98072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.