KNOCHENFIXIERVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP4245235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245235
Numéro de demande
EP22208792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2015
Publié
20 sept. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201462043237 P 28.08.2014
Divisionnaire de
EP15835321
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 16 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

345 East Main Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

WEINER, Lon S.

Rumson, 07760, US

KATCHIS, Stuart D.

Scarsdale, 10583, US

PEPPER, John R.

Cheshire, 06410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.