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Brevet européen · EP4245430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245430
Numéro de demande
EP21891507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B06B 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020187107 10.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/035064 24.09.2021
Publication PCT
WO2022/102259 19.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Foster Electric Company, Limited

1-1-109 Tsutsujigaoka, Akishima-City, Tokyo 196-8550, JP

Inventeur

OKAZAKI, Yoshikazu

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

SASANUMA, Tatsushi

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

ASUKAGAWA, Takafumi

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

CHIBA, Yusuke

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

GOTO, Hajime

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

HARA, Akira

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

YAMAKAMI, Ken

Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.