FÜGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4245451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4245451
- Numéro de demande
- EP21891476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/12 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/324 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)B23K 37/04 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)H10P 72/00 (2026.01)
- Priorité
- JP 2020189436 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032690 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/102228 19.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
IKAGAWA, Yoshinori
Okayama-shi, Okayama 701-1221, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.