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Brevet européen · EP4245569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245569
Numéro de demande
EP21902958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B29D 30/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020202671 07.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/034319 17.09.2021
Publication PCT
WO2022/123854 16.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

SOFUE, Naoya

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

YOSHIZUMI, Takuma

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.