FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4245584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245584
Numéro de demande
EP21906652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
F16H 1/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Priorité
JP 2020209986 18.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/046279 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/131291 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

AISIN CORPORATION

1, Asahi-machi 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

INOUE, Ryohei

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

KONDO, Shinji

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.