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Brevet européen · EP4245663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4245663
Numéro de demande
EP23162178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2023
Publié
20 sept. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
Priorité
US 202217697262 17.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

ADCOCK, Christopher

Advance, NC, 27006, US

SUHRE, Ryan J.

Winston-Salem, 27106, US

PUGLISI, Stephen A.

Greensboro, 27410, US

MALATRSI, Gianpaolo

Rural Hall, 27045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.