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Brevet européen · EP4245803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4245803
- Numéro de demande
- EP21891745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/5419 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)H01F 1/053 (2006.01)H01F 1/117 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020190230 16.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040537 04.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/102499 19.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
ABE, Shunsuke
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.