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Brevet européen · EP4245969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4245969
- Numéro de demande
- EP22162444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01K 21/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 23 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Duschl, Robert
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.