GETRIEBEEINHEIT FÜR EIN SCHWEBEFÄHIGES FLUGZEUG

Brevet européen · EP4246017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246017
Numéro de demande
EP22161958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2022
Publié
20 sept. 2023
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  4. 5 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 05.07.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Leonardo S.p.A.

Leonardo S.p.a.

Piazza Monte Grappa 4, 00195 Roma, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

TAMBORINI, Marco Ernesto

21017 SAMARATE (VA), IT

DELVECCHIO, Gabriele

21017 SAMARATE (VA), IT

ALARI, Lorenzo

21017 SAMARATE (VA), IT

PISANI, Paolo

21017 SAMARATE (VA), IT

SCALTRITTI, Diego

21017 SAMARATE (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.