KRYOGENES KÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP4246064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246064
Numéro de demande
EP23190115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/10 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
F25B 9/12 (2006.01)
F25B 9/14 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 202002787 27.02.2020
Divisionnaire de
EP21707004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 20 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited, Tubney Woods, Abingdon, Oxon OX13 5QX, Royaume-Uni → Oxford NanoScience Limited, Tubney Woods Abingdon, Oxfordshire OX13 5QX, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

MATTHEWS, Anthony

Abingdon, OX13 5QX, GB

POOLE, Timothy

Abingdon, OX13 5QX, GB

WILKINSON, Chris

Abingdon, OX13 5QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.