KRAFTMESSZELLE
Brevet européen · EP4246101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4246101
- Numéro de demande
- EP23161988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 3/14 (2006.01)G01G 3/18 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022043871 18.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Ishida Co., Ltd.
Sakyo-ku Kyoto-shi Kyoto 606-8392, JP
Inventeur
TANIGUCHI, Tomoatsu
Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.