MOTOR FÜR EINEN MR-ELASTOGRAPHIEWANDLER
Brevet européen · EP4246165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4246165
- Numéro de demande
- EP23159482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 33/28 (2006.01)G01R 33/563 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217697492 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Siemensstraße 3, 91301 Forchheim, DE
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3 rue Michel Ange,, 75016 Paris Cedex 16, FR
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
London WC2R 2LS, GB
Office of Technology Transfer National Institutes of Health 6701 Rockledge Drive, Suite 700, Bethesda, MD 20892, US
99, avenue Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse, FR
85, boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Inventeur
70042 Mola di Bari (BA), IT
91728 Gnotzheim, DE
95620 Parmain, FR
SE8 5EP London, GB
91301 Forchheim, DE
91126 Schwabach, DE
20814 Bethesda, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.