BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4246240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246240
Numéro de demande
EP23184115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
20 sept. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018101059 25.05.2018
JP 2018194691 15.10.2018
Divisionnaire de
EP19807220
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

KAKEHI, Yutaka

Ohta-ku, 146-8501, JP

OHTA, Tetsuya

Ohta-ku, 146-8501, JP

MINATO, Yusuke

Ohta-ku, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.