SPUTTERKATHODE UND SPUTTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4246552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246552
Numéro de demande
EP23187898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
20 sept. 2023
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
JP 2018084619 26.04.2018
Divisionnaire de
EP19793199
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 13 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Keihin Ramtech Co., Ltd., 3rd Floor, Shin-Yokohama AK Building,, 2-23-3 Shin- Yokohama,, Kohoku-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 2220033, Japon → Keihin Ramtech Co., Ltd., 3rd Floor, Shin-Yokohama AK Building,, 3-23-3 Shin- Yokohama,, Kohoku-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 2220033, Japon

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 9 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Keihin Ramtech Co., Ltd., 9-2, Nishikamakura 1-chome, Kamakura-shi, Kanagawa 248-0035, Japon → Keihin Ramtech Co., Ltd., 3rd Floor, Shin-Yokohama AK Building,, 2-23-3 Shin- Yokohama,, Kohoku-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 2220033, Japon

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  5. 8 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2025

  6. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

IWATA, Hiroshi

Kamakura-shi, Kanagawa, 248-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.